1. Identité

Nom de la société : SARL JOASSAN FRERES
Capital social : 240 000€
RCS de Manosque
N° de TVA Intracommunautaire : FR51420479396

Adresse :
6550, route de Revest du Bion – Quartier l’Eyrouse 04150 Simiane la Rotonde
N° de téléphone : 04 92 77 23 27

Directeur de la publication du site : Monsieur Gilbert Joassan
Responsable de la rédaction : Madame Sandrine Monnier


Toute notification réalisée en application de l’article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante : SARL JOASSAN FRERES – 6550, route de Revest du Bion Quartier l’Eyrouse 04150 Simiane la Rotonde.


2. Informatique et Libertés

L’exercice du droit d’accès et de rectification se fait par courrier à l’adresse  SARL JOASSAN FRERES – 6550, route de Revest du Bion Quartier l’Eyrouse 04150 Simiane la Rotonde et ne peut pas être exercé en ligne.


3. Hébergement

Le présent site est hébergé par la société OVH.


4. Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective « et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration,  » toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite  » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société JOASSAN FRERES est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Marques et logos

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de la société JOASSAN FRERES.


5. Hyperliens et Cookies

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société JOASSAN FRERES.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société JOASSAN FRERES.

Dans le cadre de la consultation du site , des « cookies » de navigation peuvent être implantés dans l’ordinateur des visiteurs. Un cookie ne permet pas d’identifier le visiteur ; en revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le site (les pages consultées, la date et heure de consultation, etc.). L’utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur Internet en ce sens là.


6. Accessibilité

Le site www.joassanfreres.fr est accessible 24/24 heures et 7/7 jours. Cependant la société  se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure. La société  ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site précité et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages. L’internaute se doit de vérifier qu’il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l’accès au site et la consultation de ces pages.

L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir compris et s’engage à les respecter.


7. Exploitation des Informations

La société  ne peut être tenue responsable de l’interprétation, de l’exhaustivité, de la complétude et de l’actualisation des données et informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le site  sous sa seule et entière responsabilité.
La société  ne peut être tenue responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation du présent site.

La société ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels elle renvoie. et/ou pointe.


8. Loi

Le site web www.joassanfreres.fr est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.


9. Modifications

La société  se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s’efforcera d’en avertir au préalable les internautes.